Rapport de présentation du PLU de l'Eurométropole
Le rapport de présentation du PLU de l'Eurométropole est :
Un diagnostic de la situation actuelle de tout le territoire de l'Eurométropole et présente l'état initial de l'environnement
Diagnostic sociodémographique, analyse urbaine ou encore études environnementales : les études réalisées dans le cadre du PLU de l'Eurométropole révèlent une série d'enjeux en matière d'aménagement du territoire (déplacements, habitat, biodiversité, cadre de vie, patrimoine, etc.).
Une évaluation des incidences sur l'environnement
Evolution importante des PLU suite à l'entrée en vigueur de la loi Grenelle II de 2010, l'évaluation environnementale est désormais indispensable pour mesurer l'impact des PLU sur l'environnement.
Un document qui justifie les choix retenus par la collectivité
Cette justification porte sur les objectifs développés dans le PADD et leurs transcriptions réglementaires.
La loi Grenelle II précise que le rapport de présentation doit contenir une analyse de la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers.
Les différentes procédures d’évolutions qui ont été adoptées sont présentées dans le "Rapport de présentation - Tome 7".
Les faubourgs - les règles d'urbanisme en 3D de la zone UB
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) communautaire est à la fois un document qui traduit le projet de territoire de notre agglomération et un outil règlementaire qui fixe les règles et la vocation des sols.La zone UB identifie et fixe les règles pour les zones à dominantes d'habitat développé le long et autour des axes de circulation structurant les communes.
Documents utiles
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